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ADRP COMMUNICATION
DOCUMENTATION JURIDIQUE
Petit LEXIQUE sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Lexique
SURFACE DE PLANCHER (Article R*112-2 ducode de l’Urbanisme)
29 avril 2016
SHON
29 avril 2016
SHOB
29 avril 2016
SCOT Le schéma de cohérence territoriale
29 avril 2016
POS Plan d’Occupation des Sols
29 avril 2016
PLU Plan Local d’Urbanisme
29 avril 2016
PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durable
29 avril 2016
EMPRISE AU SOL (Article R*420-1)
29 avril 2016
DTA Directives territoriales d’aménagement
29 avril 2016
DREAL
29 avril 2016
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